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Appel à manifestation d’intérêt pour la prévention et le traitement des déchets abandonnés diffus
La réduction des déchets abandonnés diffus : un enjeu majeur
Les conséquences induites par les déchets abandonnés, dont les emballages ménagers, sont nombreuses : perte de la biodiversité, impacts sanitaires liés à l’entrée de microplastiques dans la chaine alimentaire, incidences économiques pour les secteurs concernés (pêche, agriculture, tourisme), etc.
Cette problématique s’inscrit au cœur de l’action de Citeo dont la mission consiste à réduire durablement l’impact environnemental des emballages ménagers et papiers. À ce titre, Citeo agit à travers la réduction et l’écoconception des emballages, la mobilisation pour le tri systématique, les programmes d’éducation à la citoyenneté ou encore le soutien aux associations de lutte contre les déchets sauvages. Elle est partenaire de l’association Gestes Propres (ex Vacances Propres) depuis sa création..
Afin d’anticiper l’extension de la responsabilité élargie du producteur à ce sujet et d’être en mesure de soutenir des actions efficaces pour réduire le nombre de déchets abandonnés, Citeo lance, aux côtés de l’Association des Maires de France (AMF) et de l’Office Français de la Biodiversité (OFB), un Appel à Manifestation d’Intérêt. Doté de 1 million d’euros, cet AMI soutiendra une vingtaine de projets multi-acteurs en métropole. Ces projets permettront ainsi d’identifier les solutions les plus efficaces à mettre en œuvre, en vue de leur diffusion plus large.
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Objectif de l’AMI : objectiver la nature de déchets abandonnés pour mettre en place des actions durables et efficaces de prévention et lutte contre leur multiplication
L’abandon des déchets relève de causes multiples (dépôt, météo, animaux, etc.) qui complexifient leur collecte et leur valorisation. À travers le lancement de cet AMI, Citeo entend mieux appréhender et objectiver la problématique pour contribuer à l’émergence d’actions efficaces pour favoriser leur réduction. Cet AMI répond à trois objectifs :
- activer des projets multi-acteurs ;
- identifier des outils techniques et opérationnels de prévention et de gestion des déchets abandonnés diffus à destination notamment des collectivités territoriales et des gestionnaires publics d’espaces naturels ;
- collecter des informations et des données nécessaires à la mise en place de dispositifs de prévention et de prise en charge des déchets abandonnés dans le cadre de l’extension de la REP.
Un état des lieux initial sera complété par des évaluations périodiques, permettant de mesurer l’efficacité des initiatives proposées pour la réduction du volume de déchets abandonnés. Ces mesures permettront ainsi d’identifier les solutions les plus efficaces à mettre en œuvre, en vue de leur diffusion plus large.
Quels sont les projets éligibles ?
Les situations ciblées par l’AMI visent à représenter la diversité des contextes de pollution générée par les déchets abandonnés diffus, territoires ou terrains :
1. soumis à une pollution chronique (lits de cours d’eau et littoraux par exemple),
2. pollués du fait d’une fréquentation importante de population,
3. pollués du fait de la présence de lieux de consommation nomade.
Sont invités à candidater les collectivités locales et leurs groupements, les gestionnaires publics d’espaces naturels et les gestionnaires publics des littoraux ainsi que les associations actives en matière de lutte contre les déchets abandonnés diffus et de préservation de l’environnement.
Pour sélectionner et suivre les projets lauréats, Citeo s’est associé à l’Association des Maires de France et à l’Office Français de la Biodiversité. Ensemble, les partenaires veilleront à la qualité et à la cohérence des projets au regard des enjeux et des milieux.
Calendrier de l'AMI
- 6 septembre 2021 : publication de l'AMI
- 19 novembre 2021 : transmission de la fiche de présentation synthétique du projet et transmission à Citeo d’une demande d’échange de prédépôt.
- 17 décembre 2021 : dépôt des candidatures.
- Janvier 2022 : analyse des dossiers.
- Février 2022 : annonce des projets sélectionnés. Les projets devront être initiés dans les 6 mois après leur sélection et finalisés dans les 12 mois suivants.
- Premier semestre 2023 : partage des premiers résultats.
Pour tout renseignement : ami.dechets-abandonnes@citeo.com